1.0Apparthôtel-saint-etiennehttp://appart-hotel-saintetienne.comSCI APTA PROPERTYhttp://appart-hotel-saintetienne.com/index.php/author/ced/rich600338<blockquote class="wp-embedded-content" data-secret="0n7nxvQmTm"><a href="http://appart-hotel-saintetienne.com/index.php/mentions-legales/">Mentions Légales</a></blockquote><iframe sandbox="allow-scripts" security="restricted" src="http://appart-hotel-saintetienne.com/index.php/mentions-legales/embed/#?secret=0n7nxvQmTm" width="600" height="338" title="« Mentions Légales » — Apparthôtel-saint-etienne" data-secret="0n7nxvQmTm" frameborder="0" marginwidth="0" marginheight="0" scrolling="no" class="wp-embedded-content"></iframe><script type="text/javascript"> /*! 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Présentation du site. En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.appart-hotel-saintetienne.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire : SCI APTA Property – 93150433600013– 2 rue Chantegrillet 42000 Saint Etienne Créateur : SCI APTA Property Responsable publication : SCI APTA Property – adth4204@gmail.com Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale. Webmaster : SCI APTA Property – adth4204@gmail.com Hébergeur : https://www.ovh.com/manager/web/#/hosting/tedwota.cluster029.hosting.ovh.net – 2 rue Chantegrillet 42000 Saint Etienne Crédits : Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com 2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés. L’utilisation du site http://www.appart-hotel-saintetienne.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.appart-hotel-saintetienne.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par SCI APTA Property, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site http://www.appart-hotel-saintetienne.com/ est mis à jour régulièrement par SCI APTA Property. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. 3. Description des services fournis. Le site http://www.appart-hotel-saintetienne.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. SCI APTA Property s’efforce de fournir sur le site http://www.appart-hotel-saintetienne.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site http://www.appart-hotel-saintetienne.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.appart-hotel-saintetienne.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. 4. Limitations contractuelles sur les données techniques. Le site utilise la technologie JavaScript. 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A l’occasion de l’utilisation du site http://www.appart-hotel-saintetienne.com/, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site http://www.appart-hotel-saintetienne.com/, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause SCI APTA Property ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site http://www.appart-hotel-saintetienne.com/. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site http://www.appart-hotel-saintetienne.com/ l’obligation ou non de fournir ces informations. 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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. 8. Liens hypertextes et cookies. Le site http://www.appart-hotel-saintetienne.com/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de SCI APTA Property. Cependant, SCI APTA Property n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site http://www.appart-hotel-saintetienne.com/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. 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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. 11. Lexique. Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).